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Marques déposées par Institut français du cheval et de l'équitation
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équi-meeting
Marque renouvelée - Marque en vigueur

équi-meeting
Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement national à caractère administratif
POLE DE COMPETITIVITE FILIERE EQUINE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3645030
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2029
équi-meeting de Institut français du cheval et de l\'équitation

Présentation de la marque équi-meeting

Déposée le 17 avril 2009 par Institut français du cheval et de l'équitation et l'association loi 1901 POLE DE COMPETITIVITE FILIERE EQUINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « équi-meeting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Les déposants sont Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement national à caractère administratif domicilié(e) rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France et l'association loi 1901 POLE DE COMPETITIVITE FILIERE EQUINE domicilié(e) Pôle de compétitivité filière équine, 8 rue Léopold Sedar Senghor - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque équi-meeting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque équi-meeting arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

Institut français du cheval et de l'équitation a également déposé les autres marques suivantes : LE CADRE NOIR SAUMUR , C , C


Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement national à caractère administratif - rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France

POLE DE COMPETITIVITE FILIERE EQUINE, Association déclarée - Pôle de compétitivité filière équine, 8 rue Léopold Sedar Senghor - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 4


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 20 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°717152 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2713028 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.